Mentions légales

Le présent site est la propriété de l'Université de Perpignan (UPVD).

Crédits

Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

Conseils, élaboration, création graphique, référencement :

Encre verte, 7 Bd Docteur Joseph Dénoyès, 66000 Perpignan

Elaboration des contenus et publication : Université de Perpignan

Contact webmaster : boutique@univ-perp.fr

Contact téléphonique : 00 33 (0)4 68 66 17 93

Crédits Photos UPVD/ Steff Saint E

Avertissement aux utilisateurs

L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'internet et, en particulier, reconnaître :

avoir connaissance de la nature du réseau internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d'information;

que les données circulant sur internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels;

qu'il appartient à l'utilisateur de prendre toutes le smesure appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus sur le réseau de l'internet.

 

Gestion des codes d'accès et mots de passe

Certains services interactifs présents sur le site Internet Boutique en ligne nécessitent un code 'accès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces service. Les codes d'accès et mots de passe sont personnels, confidentiels, incessibles et intransmissibles. L'utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d'accès et mots de passe. En conséquence, il appartient à l'utilisateur de mettre en oeuvre toute mesure de précaution nécessaire à leur protection et conservation. L'utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation. Pour dse raisons de sécurité, l'accès aux rubriques sécurisées sera automatiquement invalidé à l'issue de plusieurs tentatives d'accès erronées. L'UPVD se réserve de suspendre l'accès au site en cas d'utilisation fraudeleuse ou en cas de tentative d'utilisattion faruduleuse du mot de passe ou du code d'accès d'un utilisateur. En cas de suspension de l'accès, l'UPVD informera l'utilisateur. Le changement de mot de passe est conseillé lors de la première connexion pour des raisons de confidentialité, et reste possible à tout moment par la suite. Par ailleurs il est conseiillé aux utilisateurs de modifier ce mot de passe régulièrement. L'utitlisateur est seul responsable du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge ou transfère sur l'internet et de l'usage des informations en ligne proposées par l'UPVD dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit. 

L'Université de Perpignan met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilités des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.

L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Informatique, fichiers et libertés

L'Université de Perpignan respecte les dispositions protectrices des droits de l'Homme et des libertés fondamentales, la protection des données caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 1995 - Directive relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; et la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'Université de Perpignan a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative àç la mise ne oeuvre du traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

L'utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d'un droit individuel d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.

Université de Perpignan

Boutique Officielle de l'UPVD

52 Avenue Paul Alduy,

66100 Perpignan

ou par mail : boutique@univ-perp.fr

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes... et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l'Université de Perpignan. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'UPVD ets interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet quiq sont protégées par les dipsositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

L'ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou toute représentation totale ou partielle de ces images, toute modification, toute altération, de ces marques ou de ces logos..., effectuée à partir des éléments du site, n'est pas autorisée sans l'autorisation expresse de l'Université de Perpignan, au sens de l'article L 713-2 du CPI.

Liens hypertextes

L'Université de Perpignan décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n'est pas l'éditeur et qui sont accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes. Les utilisateurs du site de l'Université de Perpignan ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans son autorisation expresse et préalable. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet Boutique en ligne en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite.

Nous remercions les utilisateurs de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un courriel à l'adresse suivante : boutique@univ-perp.fr

Droits d'auteurs et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droist de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support éléctronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Crédits photographiques

Université de Perpignan

Modification de la notice légale

L'UPVD se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'uitilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.